I. PROPRIÉTÉ ET DIRECTION DE LA PUBLICATION

Le nom de domaine laboiteacours ou laboite-cours.com ainsi que la marque commerciale La Boite à Cours sont la propriété exclusive de la société Groupe LBAC SAS, dont les informations légales sont disponibles ci-dessous :

GROUPE LBAC – SAS

Siège social : 24 rue Saint-Jean – 01300 BELLEY (France) – SAS au capital de 2 000 € – RCS de Bourg en Bresse 809 474 414,

Représentée par Mme. Anne Moreau, en qualité de Directrice Générale.

Direction de la publication :

Mme. Anne MOREAU
Contact : contact@laboite-cours.com

II. HÉBERGEUR

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

III. DROITS D’AUTEUR

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de Publication de La Boite à Cours (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclus sa structure générale, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé.
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IV. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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V. LIENS HYPERTEXTES

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– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres, appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL du présent site.

VI. CONDITIONS DE MODÉRATION DES COMMENTAIRES SUR LE SITE

Les commentaires déposés sur le site sont lus avant publication et modérés afin de veiller à ce qu’ils correspondent à l’objet de ce site et respectent les règles d’usage.
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VII. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES DU SITE LABOITEACOURS.COM

La Boite à Cours se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. La Boite à Cours invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.